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Responsabilité des Dirigeants

AIG est le leader du marché pour les couvertures des dirigeants.

Pourquoi choisir AIG pour l’assurance Responsabilité des Dirigeants?

L’Assurance Responsabilité des Dirigeants est inscrite dans notre ADN, et notre produit BusinessGuard constitue l’offre la plus aboutie du marché. Elle est le fruit de notre leadership historique, de notre présence internationale, de notre savoir-faire technique et de notre expérience inégalée dans la gestion des sinistres.

Plateforme PACK

Les courtiers peuvent réaliser des devis sur le PACK Dirigents d'Entreprise pour les entreprises réalisant jusqu'à 100 millions d'euros de chiffre d'affaires.

Les points forts d’AIG

Qui couvrons-nous ?

TPE, PME, Grands groupes internationaux, Sociétés cotées en bourse, AIG est une mesure de proposer une solution adaptée pour répondre aux besoins de ses clients et leur proposer les meilleures et les plus innovantes garanties.
Nos Appétits

Leadership

AIG est leader depuis plus de 40 ans dans l'accompagnement des dirigeants sur le marché français.

Expertise locale et renommée mondiale

AIG dispose de l'une des plus grandes équipes du marché en souscription de risques financiers. 

Innovation

AIG sait faire preuve d'innovation importante pour adapter son offre Responsabilité des Dirigeants grâce à la veille juridique que nous opérons constamment et au retour d'expérience dont nous disposons.

Multinational

Une présence mondiale inégalée permettant d'assurer un service d'excellence et un savoir-faire de tout premier plan en matière de souscription, de déploiement et de coordination des programmes internationaux.

Expertise en gestion des sinistres

L'équipe de gestion des sinistres en lignes financières d'AIG gère des milliers de nouveaux sinistres chaque année dans le monde entier. Nous sommes en mesure d'accompagner nos clients dans les environnements juridiques les plus complexes et imprévisibles ainsi que dans les situations d'exposition à l'international.

Notre offre Responsabilité des Dirigeants

  • Les frais de défense exposés par les dirigeants en cas de mise en cause de leur responsabilité personnelle (civile, pénale, administrative) et en amont de leur mise en cause, en cas d’enquête, qu’elle soit de nature pénale ou administrative ;
  • Les conséquences pécuniaires résultant de la responsabilité des dirigeants dès lors qu’elles sont assurables, y compris les sanctions pécuniaires prononcées par une autorité administrative.
  • Les frais de défense et les conséquences pécuniaires exposés par la société ou l’une de ses filiales lorsque sa responsabilité est recherchée : 
    • En qualité de personne morale dirigeant de droit d’une filiale ou d’une participation, 
    • En qualité de personne morale émettrice lorsque la société est cotée en bourse et qu’une réclamation relative aux titres financiers est introduite à son encontre ; 
  • Les frais de défense et les conséquences pécuniaires exposés par la personne morale mise en cause en sa qualité de dirigeant de droit du souscripteur ; 
  • Les conséquences pécuniaires et/ou les frais de défense résultant de toute réclamation introduite à l’encontre de la société souscriptrice par un tiers pendant la période d’assurance ou la période subséquente en raison de toute faute professionnelle commise par un de ses dirigeants de droit ou dirigeants de fait personne physique et qui est jugée expressément non séparable de ses fonctions par une décision ayant autorité de chose jugée appliquant le droit français. 
  • Les frais de défense de la société ou l’une de ses filiales lorsque sa responsabilité est recherchée conjointement avec un dirigeant et que les deux parties sont défendues par le même conseil (sauf exceptions prévues au contrat). 

Nous proposons une mise en œuvre pragmatique de la garantie, par la prise en charge des frais d’urgence, exposés pour la défense du dirigeant sans l’accord préalable de l’assureur ainsi que des frais de défense engagés dans le cadre d’une procédure de plaider coupable.

Fort de son expérience, AIG est venu renforcer l’accompagnement des dirigeants et de la société en offrant à la fois :

  • Une garantie d’assistance et de prévention aux dirigeants personnes physiques 
    • Assistance au travers notamment de la garantie des frais de soutien psychologique, des frais de réhabilitation et de protection de l’e-réputation, des frais de soutien en cas de saisie des biens du dirigeant, frais de défense ainsi que des indemnités mises à leur charge, en dernier recours, si leur responsabilité personnelle est reconnue dans le cadre de litiges portant sur des dommages corporels ou matériels, des frais d’assistance en cas de garde à vue, des frais de consultants et de communication en cas de procédure d’extradition, frais de conseil dans le cadre d’une action en report de la date de cessation des paiement, frais de conseil liés à un contrôle fiscal des dirigeants de droit, des fianzas civiles dans le cadre des procédures pénales en Espagne ainsi qu’une garantie complémentaire individuelle accident en cas de déplacements professionnels en France ou à l’étranger pour les dirigeants de droit des sociétés immatriculées en France ; 
    • Prévention, afin d’intervenir le plus en amont possible et de prévenir ou limiter l’étendue d’une éventuelle réclamation grâce à la garantie des frais d’atténuation du risque, des frais de conseil en cas de liquidation judiciaire, des frais d’investigation préliminaire lorsqu’un dirigeant est entendu en interne à la demande d’une autorité administrative. 
  • Une garantie d’assistance et de prévention à la société ou ses filiales au travers de la prise en charge : 
    • Des frais de prévention des difficultés des entreprises : initialement mise en place afin d’assurer la prise en charge des frais d’experts intervenant dans le cadre des procédures de sauvegarde de la loi de 2005 (mandat ad hoc, conciliation) et des procédures d’alerte notamment par le CAC en cas de cessation de paiement de l’entreprise, nous avons étendu la garantie aux procédures de négociation de moratoires de paiement devant le CIP ou la CCSF ainsi qu’aux situations de rupture de crédit bancaire dans certains cas ; 
    • Des frais de gestion de crise qui permettent au dirigeant et à l’entreprise de communiquer efficacement en cas de situation de crise afin de limiter l’impact sur l’entreprise et les risques de mise en cause.

Le risque pour un dirigeant de voir sa responsabilité mise en cause devant une juridiction est de plus en plus fréquent. Ce risque augmente lorsqu’il s’agit d’une Institution Financière pour les raisons suivantes :

  • La surveillance des autorités de tutelle
  • L'environnement législatif important
  • La solvabilité financière et par conséquent la probabilité d’obtenir une indemnisation
  • Les activités internationales relevant de législations spécifiques et souvent complexes

La couverture d’assurance "Responsabilité des Dirigeants" mise en place par AIG permet de faire face aux mises en cause en prenant en charge les dommages-intérêts ainsi que les frais de défense pour des réclamations dont les dirigeants pourraient être responsables sur leurs biens propres :

  • Une définition de dirigeant étendue aux responsables de la conformité et du contrôle interne aux correspondants TRACFIN
  • La garantie des mandats détenus dans vos participations

L'extension de garantie R.E.A.C.T. ou Frais de résilience organisationnelle

Cette extension de garantie est disponible sur les contrats Responsabilité des Dirigeants et sur les PACK Dirigeants d'Entreprise et Dirigeants d'Entreprise - Courtage.

Les entreprises, en particulier celles qui disposent de ressources internes dédiées limitées en matière de gestion de crise, sont de plus en plus exposées face à l’augmentation des risques d’atteinte tant à la sécurité des biens qu’à celle des personnes. Elles peuvent également s’exposer à de potentiels litiges en l’absence de mesures de prévention et de gestion des risques associés à ces situations de crise.

L'extension R.E.A.C.T. ou "frais de résilience organisationnelle" propose un accompagnement 24h/24h et 7j/7j dispensé par des consultants expérimentés en cas de survenance d’un événement assuré.

Les événements assurés : acte de terrorisme, assaut, chantage, mouvement populaire, interdiction d'accès, détention arbitraire, disparition, évacuation, fraude commise par un employé, détournement, prise d'otages, enlèvement, contamination de produits, radicalisation, sabotage, harcèlement, menace.

Pour en savoir plus

Notre offre Corporate Edge

Avec le produit Corporate Edge, nous allons encore plus loin dans l'accompagnement des entreprises en leur offrant un texte de garantie en français et en anglais. 
Ce produit permet aux entreprises disposant d'une exposition à l'international de bénéficier d'un outil de communication fiable et efficace auprès de leurs dirigeants à l'étranger ; l'intégralité des sinistres pouvant être gérée sur la base du texte anglais ou français de la police, selon le choix du client.

Il favorise également une meilleure fluidité dans la gestion des dossiers à l'international et une meilleure compréhension des conditions de couverture par l'ensemble des parties.

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